AAA établi


De: AAA établi
pour l'année 2012-2013 et en se permettant notamment de porter des jugements sur le contenu et les méthodes de l'activité pédagogique de
Objet:
l'administrateur provisoire à engager toute action en justice nécessaire afin de protéger les intérêts de l'université ; que
par voie de conséquence, l'appel incident doit être considéré comme recevable
Sur la régularité de la procédure de première instance, sans qu'il soit besoin d'examiner les autres moyens de la requête
Considérant qu'il est établi que
Groupe:
habilitation
30 Mars 201530/03/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.